Marque enregistrée - Marque en non vigueur
QUALITY PARTS
Numéro de dépôt :
1642105
Date de dépôt :
01/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/2001
Présentation de la marque QUALITY PARTS
Déposée le 1 février 1991 par la Société Anonyme (SA) SEPAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUALITY PARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque QUALITY PARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642105.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEPAP a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165386 - Publication au BOPI 1993-11-18